Droit Patrimonial, Droit Fiscal, Droit des Sociétés

Droit Patrimonial, Droit Fiscal, Droit des Sociétés

Le droit est un sujet vaste, avec ses spécificités. 

Pour exemple, les notaires sont spécialisés soit en droit immobilier ou en droit de la famille. Les avocats ont différentes spécialités, que peuvent être le droit des affaires, le droit pénal, le droit public, le droit commercial, etc. 

Le droit patrimonial est transverse à plusieurs domaines du droit : 

  • droit civil, notamment le droit de la famille, ayant pour les règles gouvernant les intérêts pécuniaires des membres d’une même famille mais aussi vis-à-vis des tiers (créanciers par exemple), dans le cadre d’un mariage, d’un PACS ou lors d’un divorce ou après un décès (droit des successions).
  • droit fiscal, qui recouvre l’ensemble des dispositions relatives aux impôts, taxes et contributions sociales
  • droit des sociétés, qui encadre les règles du droit des sociétés civiles et commerciales, de la création, au fonctionnement ainsi qu’à l’éventuelle liquidation de la société

Nous faisons régulièrement intervenir des avocats et des juristes spécialisés dans leur domaine de compétences si nécessaire. 

Le rôle Du Cercle est d’être un généraliste en mesure de faire appel aux experts pour défendre les intérêts de ses clients

 

Si vous rechercher un accompagnement personnalisé en intégrant l’ensemble des composantes patrimoniales de votre société et/ou de votre famille, que ce soit la mise en place d’une structure juridique, un soutien face à l’administration fiscale, ou encore un changement de régime matrimoniale complexe, nous travaillons totalement dans le respect de la législation en vigueur et dans le respect des Ordres professionnels de votre profession. 

Un accompagnement global et sur mesure

Grâce à ses compétences et son réseau de professionnels,, Le Cercle Des Avisés en en capacité de vos guider en vous accompagner dans les domaines suivants :

Réflexion et mise en place d’une forme juridique de société :

  • Sociétés d’Exercice Libéral (SELAS, SELARL, SELURL, etc.).
  • Sociétés par Participation des Professions libérales (Holding et autre SPFPL).
  • Sociétés Micro-Holdings Familiales (SMHF)
  • Sociétés d’exercice de professions libérales en groupement : (SCM, SCP, etc.)
  • Sociétés civiles (SC)
 
Et/ou
 
Intégrer la pression fiscale dans nos analyses, tout en vous projetant sur le coût fiscal dans sa globalité
  • la fiscalité des professions libérales
  • la fiscalité des entreprises
  • la fiscalité immobilière
  • l’impôt sur la fortune immobilière
  • la CEHR
  • l’impôt sur les revenus
  • la fiscalité des revenus capitaux mobiliers
  • les droits de successions.
 
Et/ou
 
Vous projeter sur la protection du votre famille ou encore utiliser le droit à votre avantage
  • Régime matrimonial
  • Démembrement de propriété
  • Donation
  • Transmission
  • Personnes protégées

Ce que nous offrons

Généraliste, le cabinet fait appel à des compétences complémentaires pour défendre les intérêts de ces clients.

Un projet, quel qu’il soit, requiert une analyse transversale pour identifier les impacts, positifs ou négatives de la future situation. L’objectif étant de transformer une situation subie en une situation choisie. On utilise donc le droit pour optimiser la rémunération du dirigeant d’entreprise, la protéger en cas d’aléas, améliorer les règles de succession, améliorer la trésorerie d’entreprise, etc. Il n’y a pas de limite dans les objectifs. 

Notre méthodologie : Audit, Projections, Préconisations, SAV en apportant de la pédagogie et des solutions légales.

Le cabinet s’est spécialisé dans l’accompagnement des professions libérales médicales mais peut aussi intervenir auprès d’autres profils clients sur demande.