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La fiscalité française est l’une des plus élevées d’Europe. Tout le monde paie la TVA, la 1ère taxe française. Ce que l’on sait moins, c’est que l’impôt sur le revenu se retrouve en seconde place des recettes fiscales de notre État, car seuls 43,9% des Français y sont soumis.
Dès lors, si un contribuable redevable de l’impôt sur le revenu déclare plus de 25 710 euros de revenus annuels, il se retrouve taxé à 30% selon le barème progressif, qui compte 5 tranches (0%, 11%, 30%, 41%, 45%).
La plupart des contribuables français considèrent l’impôt sur le revenu comme un appauvrissement de leur patrimoine. En effet, ce prélèvement est confiscatoire et le montant peut être particulièrement élevé. Ainsi connaître les codes de l’impôt sur le revenu permet avant tout d’éviter des erreurs qui pourraient se révéler coûteuses. Mais cela peut aussi se traduire par des opportunités et des avantages qu’il peut être judicieux d’utiliser pour « gommer » le montant de ses impôts et le transformer en épargne qui rapporte. Autant en profiter tant qu’ils existent. Mais attention, ce n’est pas l’avantage fiscal qui doit primer mais bien le ou les supports dans lesquels le placement ou l’investissement est fait.
Il existe plusieurs dispositifs fiscaux, que l’on appelle de dispositifs de déduction fiscale, de réduction fiscale mais aussi le crédit d’impôt. Ces deux mécaniques sont globalisées dans un terme fourre-tout : la défiscalisation. On pense souvent à la défiscalisation immobilière, avec certains dispositifs historiques comme le déficit foncier (année 90) ou la loi Malraux, créée par André Malraux dans les années 60 et plus récemment la loi PINEL.
La France est l’un des rares pays offrant des niches fiscales, permettant aux Français de payer moins d’impôts sur le revenu, et à l’Etat de pouvoir orienter l’épargne des contribuables dans des secteurs économiques tels que l’immobilier, le développement des territoires et le développement des entreprises.
En parallèle, selon la composition de votre foyer fiscal et de certaines dépenses, il est aussi possible d’abaisser le montant des impôts à payer. Il est même possible de travailler son imposition pour transmettre son patrimoine dans les meilleures conditions.
Prenons un exemple pour un couple avec 2 enfants dont les revenus sont de 100 000 euros par an.
La base taxable étant de 100 000 euros, ils paieront un impôt sur le revenu de 14 872€/an (barème 2022). Sur 10 ans, ils paieront 14 872 euros de prélèvements confiscatoires. C’est donc en soi un appauvrissement de leur patrimoine.
Le principe de la déduction fiscale est de baisser la base taxable avant le calcul de l’impôt sur le revenu.
En d’autres termes, notre couple décide de bénéficier d’une déduction de 10 000€/an. La base taxable sera donc égale à 100 000€ diminuer de 10 000€, soit 90 000€. L’impôt à payer sera alors, pour notre exemple, de 11 872€, soit un gain fiscal de 3 000€.
La réduction fiscale consiste à baisser l’imposition due après le calcul de l’impôt sur le revenu.
Notre couple payant 14 872€ d’impôt par an décide de réaliser une opération de réduction d’impôt et bénéficie de 5 000€. Grâce à cette réduction, l’impôt passera à 14 872€-5000€, soit un nouvel impôt à payer de 9 872€.
Le crédit d’impôt correspond à une somme déduite du montant de l’impôt à payer si et uniquement si le crédit d’impôt est supérieur au montant de l’impôt.
Le surplus donne lieu à remboursement par l’administration fiscale.
Sachez qu’il est possible d’utiliser à la fois la déduction fiscale, la réduction fiscale et le crédit d’impôt en même temps. Ainsi, pour exemple, diversifier en investissant sur un Plan d’Epargne Retraite, acquérir un bien immobilier avec un dispositif de défiscalisation immobilière, faire gérer son logement dont les frais sont déductibles sur le plan fiscal, ceci en planifiant un montage sur plusieurs années, peut avoir du sens si vous êtes accompagnés par un professionnel disposant à la fois de la compétence en fiscalité, des solutions assurantielles mais aussi en matières de solutions immobilières.
Le législateur a défini des limites pour défiscaliser. Certaines dépenses et investissements financiers et immobiliers locatifs sont soumis à un plafonnement maximum, autrement dit un seuil que vous ne pourrez pas dépasser. Il s’applique à tous les contribuables, quels que soient leurs revenus.
Quand ce seuil est dépassé, les avantages fiscaux sont simplement perdus et ne peuvent pas être reportés sur les années suivantes. Il est donc important de calculer le montant des avantages en cours avant d’investir.
Les avantages fiscaux en 2010 étaient limités à 25 000 € + 10 % du revenu imposable du foyer fiscal. Aujourd’hui, et ceci depuis 2014, le plafond des avantages fiscaux est limité à 10 000 €, et des investissements liés aux projets cinématographiques et audiovisuels (Sofica) ou encore des investissements dans les DOM-TOM permettent d’augmenter le plafond à 18 000 €.
Connues pour être 2 niches fiscales pour les épargnants, elles ont le mérite d’être accessibles à tous, et d’offrir de la souplesse. En effet, l’épargne reste disponible à tout moment.
L’assurance-vie est le couteau suisse du patrimoine et peut être l’outil le plus utilisé pour se constituer un capital. On peut détenir plusieurs assurances-vie, et on peut en sortir même avant 8 ans. Il existe plusieurs montages à calibrer en fonction de vos objectifs : les plans d’investissements progressifs, les assurances-vie luxembourgeoises, les contrats à participation aux bénéfices différée, l’épargne handicap, et les contrats standards vendus au grand public par les banques et les assureurs. L’assurance-vie offre aussi d’autres avantages indéniables, notamment en matière de transmission et de succession. Il faut surtout être vigilant dans le choix de vos supports financiers, le moteur de votre contrat d’assurance vie, sans parler des frais de certains professionnels, souvent supérieurs au rendement net.
C’est l’une des rares solutions d’épargne taillée spécifiquement pour l’investissement. On peut acheter et vendre des actions à tout moment avec l’avantage de bénéficier de l’exonération d’impôt sur les revenus lorsque le PEA est âgé de plus de 5 ans.
Le plan d’épargne retraite (PER) est un produit d’épargne issu de la loi PACTE de 2020, dont l’objectif est de rassembler tous les contrats d’épargne retraite (PER, Madelin, Art 83, etc.). Il est possible de payer moins d’impôts pendant la phase « vie active », pour ensuite avoir un complément de revenus pendant votre phase de retraite. Flexible, il offre plusieurs astuces pour travailler sa feuille d’imposition tout en préparant de futurs projets, pour vous, mais aussi pour vos enfants. Il est possible d’ouvrir plusieurs plans et il est recommandé d’en ouvrir auprès de différents assureurs pour utiliser le principe de diversification, en d’autres termes, ne pas mettre tous ses œufs dans le même panier.
Louer un logement, faire des travaux, gérer ou non les locataires, etc. Plus contraignants, parfois moins rentables que les produits de placements financiers, le nombre de dispositifs et de lois de défiscalisation sont bien plus importantes et bien plus puissantes. La plus connue aujourd’hui est la loi PINEL. On y trouve également, la location meublée (LMNP/LMP), la loi Denormandie, la loi Wargon, le crédit CIIC, les Monuments Historiques, le Censi-Bouvard, le dispositif de droit commun avec des travaux à réaliser, certaines SCPI, ou tout autres dispositifs immobiliers.
La loi Pinel est avant l’acquisition d’un bien immobilier, dont le but est de louer un logement, souvent neuf, à des locataires soumis à des plafonds de revenus. Ce type d’investissement doit impérativement s’effectuer dans des secteurs dit tendu pour pouvoir défiscaliser. Comme pour tout investissement locatif, l’avantage fiscal n’est que la cerise sur le gâteau. Ce n’est pas une fin en soi. En revanche, définir une stratégie globale, identifier un programme immobilier pertinent en fonction de ses envies, de ses capacités et de ses moyens peut se révéler judicieux sur le long terme, d’autant que l’accès à l’immobilier neuf permet une belle ristourne en matière de frais notariés, bien inférieur à l’ancien.
La loi Pinel est peut-être le dispositif de défiscalisation le plus vendu en France.
La loi Denormandie vise une défiscalisation dans l’immobilier ancien. C’est plus rare et complexe pour trouver des opérations intéressantes, ce qui justifie la raison pour laquelle la loi Pinel est plus connue.
Les monuments historiques : Ce dispositif consiste à acheter et à réaliser des travaux de rénovation sur un bien immobilier classé ou inscrit à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques. Les dépenses de travaux sont déductibles du revenu imposable sans limite et hors plafonnement des niches fiscales. Les charges locatives et les intérêts d’emprunt sont déductibles également. Par ailleurs, sous condition d’obtenir l’agrément du ministère de la culture, en plus d’ouvrir le bien aux visiteurs un certain nombre de jours par an, il est possible de bénéficier en plus d’une exonération de droits de succession. C’est aussi une solution intéressante pour limiter l’impôt sur la fortune IFI.
La loi Malraux : C’est un autre dispositif de réduction d’impôts sur le revenu avec obligation de louer un logement. Ce dispositif permet d’investir dans la rénovation d’immeubles à caractère historique ou esthétique, dans des secteurs géographiques très ciblés. Le bien est suivi et contrôlé par un Architecte des Bâtiments de France.
Le régime de la location meublée non professionnelle (LMNP) permet de limiter l’impôt sur les revenus locatifs. En optant pour le LMNP du réel, il est possible d’amortir comptablement le prix du bien (hors estimation du terrain). L’objectif est donc de viser une assiette taxable égale à 0, d’où une imposition de 0 €.
Dans tous les cas, réaliser un bon investissement locatif défiscalisant, il faut comparer les dispositifs et ses projets. Il est possible d’utiliser le crédit pour réaliser un investissement locatif, ce qui apportera en plus des garanties supplémentaires.
Des réductions d’impôt sur le revenu sont également envisageables en investissant dans différents types d’entreprises : les sociétés localisées dans les DOM-TOM, le secteur des bois et forêts, l’audio-visuel, l’investissement dans les Petites et Moyennes Entreprises (PME), les FIP, FCPR, FCPI, etc.
La loi Girardin a pour objectif d’encourager l’investissement dans des matériels industriels ou agricoles de sociétés exploitantes évoluant dans les départements et collectivités d’Outre-Mer. Cet investissement est réalisé à fonds perdus et ne génère pas de revenus. En revanche, le montant d’investissement plus un intérêt d’investissement permet une économie d’impôt, l’éventuel excédent étant reporté sur les années suivantes. Il faut être accompagné par un professionnel pour sélectionner le bon support et chercher à obtenir des sécurités pour assurer son investissement.
Il s’agit de participer au financement des Petites et Moyennes Entreprises (PME) dont le placement permet non seulement une réduction fiscale mais également une exonération sur les plus-values.
Rien ne sert de chercher à réduire ses impôts si votre déclaration fiscale est erronée ou comporte des oublis. Cela arrive à tout le monde. L’administration fiscale ne vous préviendra pas.
Il est donc tout à fait possible de déclarer vos frais de garde, frais de scolarité, l’emploi d’un salarié à domicile, les frais d’accueil en établissement (pour personnes âgées notamment), la prestation compensatoire, les dons aux associations, la pension alimentaire, etc. afin de réduire le montant à payer.
Enfin, il existe des montages imbriqués ou d’ingénierie patrimoniale pour répondre aux objectifs
La maîtrise de la mécanique fiscale et de ses subtilités est un avantage certain, d’autant qu’il existe non seulement la possibilité de mixer les dispositifs en fonction de son profil et de ses objectifs.
Mais dans la jungle des solutions et des produits, il n’est pas toujours aisé de s’y retrouver. ci-dessus mais aussi de bénéficier d’outils et de solutions partenaires qui ont été sélectionnés pour leur sérieux et leur efficacité.
Pour toutes ces problématiques d’investissement locatif, de placements financiers, de défiscalisation et de transmission, un bon conseil en gestion de patrimoine réglementé sera précieux pour vous guider, pour comparer les prix, les frais et l’intérêt d’un montage par rapport à un autre, et plus globalement vous accompagner objectivement pour prendre les meilleures décisions.
Contactez-moi en cliquant sur « Besoin d’aide » dans le menu (en haut à droite) pour bénéficier d’un audit patrimonial ou par email à sdurand@acecapital.fr pour toute demande d’accompagnement.
Rendez-vous vidéo-conférence partout en France. Possible de vous rencontrer sûr rendez-vous à domicile ou sur votre lieu de travail dans les villes suivantes pour vous accompagner à la gestion de votre patrimoine privée et/ou professionnel: ARSAC, BORDEAUX, BLANQUEFORT, BRUGES, GRADIGNAN, LE HAILLAN, LUDON-MEDOC, MERIGNAC, PAREMPUYRE, SAINT MEDARD-EN-JALLES, SAINT-AUBIN-DE-MEDOC, TALENCE
Sources :
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Laura Antoine23/06/2024Un grand merci à Mr Sylvain Durand pour son professionnalisme. Il a su donner beaucoup de son temps: écouter, expliquer et accompagner pour m'aider dans la gestion de ma fiscalité et de mon épargne retraite en tant que vétérinaire frontalière franco-suisse. Je recommande vivement.Trustindex vérifie que la source originale de l'avis est Google.manoukvdr104/06/2024Nous avons fait appel à Sylvain pour les bons choix concernant les placements financiers , nous sommes pas déçu !Trustindex vérifie que la source originale de l'avis est Google.Nathalie Devriendt19/03/2024un de mes collègues m'a orientée vers Sylvain afin qu'il m'aide à sortir d'une longue période de procrastination il a su se mettre à mon niveau pour que je me pose les bonnes questions quant à mes projets puis il a adapté ses conseils pour y répondre au mieux vous cherchez un interlocuteur qui sait s'adapter même aux plus débutants en termes d'investissement, vous pouvez le contacterTrustindex vérifie que la source originale de l'avis est Google.Agathe01/03/2024J'ai rencontré Sylvain par le biais de mon beau frère. Débutant dans le libéral, j'avais besoin d'être aiguillée et accompagnée dans le domaine de la prévoyance. Sylvain a prit le temps qu'il fallait pour me mettre en confiance et pour me proposer ce qui convenait à ma situation. Merci pour toutTrustindex vérifie que la source originale de l'avis est Google.Maxime VAN WEYMEERSCH25/02/2024J’ai fait appel à Sylvain pour divers conseils en placements financiers, en fiscalité et successorale. Il as pris le temps de répondre à toute mes questions et d'y apporter des solutions parfaitement adaptés. Vous pouvez lui faire confiance pour sa disponibilité son écoute et son efficacité.Trustindex vérifie que la source originale de l'avis est Google.Didier Gerard26/01/2024Au-dela de l'excellence du contact humain, Sylvain m'a prodigué des conseils très pertinents pour l'organisation de mon patrimoine. De plus, il m'a permis d'aborder cette question avec une largeur d vue que je n'avais et sous des angles de réflexion nouveaux pour moi. Je suis très satisfait de nos contacts.Trustindex vérifie que la source originale de l'avis est Google.Gaëlle GOMEZ16/12/2023J'ai fait la connaissance de Sylvain, en 2022, lors de la mise en place de plans d'épargne par mon employeur. Il m' a permis de faire le point sur ma situation fiscale et patrimoniale et m'a apporté un certain nombre d'éclaircissement. Concernant le PEE et le PER dont je bénéficie à présent, il est également d'une grande aide, sait faire preuve de pédagogie pour la novice que je suis et me conseille sur les options à privilégier. Sylvain sait se rendre disponible, même en période chargée. Il est très réactif dans sa prise en charge et dans les réponses à apporter aux questions parfois redondantes que je pose. Un soutien précieux. Je recommande vivement Sylvain pour son professionnalisme et son écoute.Trustindex vérifie que la source originale de l'avis est Google.Arnaud LEROY (Myst33)03/12/2023Nous avons fait la connaissance de Sylvain par l'intermédiaire d'un ami. Il est difficile de trouver un interlocuteur dans le but d'optimiser son épargne. De nombreux produits et solutions financières existent mais ne sont, malheureusement pas à la portée de l'épargnant/investisseur lambda. Ils existent bien évidemment nos conseillers financiers bancaires mais les solutions proposées ne sont pas étudiées au cas par cas et pas forcément en corrélation avec nos besoins. Nous avons donc décidé de faire appel à un Conseiller en Gestion de Patrimoine. Nous avons donc fait appel à Sylvain afin de voir ce qu'il pouvait nous proposer par rapport à notre situation. Dans un premier temps, un apriori me laisse hésitant... Celui qu'un CGP n'est réservé qu'aux personnes très riches. Sylvain a su dissiper cet apriori. Après un premier rendez-vous, Sylvain a écouté nos besoins et a analysé notre situation. C'est au cours d'un deuxième rendez-vous que Sylvain nous a fait des propositions en adéquation avec nos besoins et notre vie de famille. Il a su prendre nos doléances dans une globalité et pas seulement sur un simple aspect financier. Pourquoi avoir sollicité Sylvain ? LA réponse est simple après avoir fait confiance à des assureurs et des banquiers, nous avons eu le sentiment d'être floué, mal conseillé, par des promesses qui n'ont jamais été tenues (des performances bien en deçà, des conseils basiques où après la vente du produit financier, nous sommes livrés à nous même). Sylvain sait se rendre présent et à l'écoute. Il est multicartes et il propose des solutions en abordant la fiscalité, le financier, le juridique... chose qu'un banquier ou un assureur ne propose pas. Pourquoi Sylvain ? Et bien, nous avons recherché un CGP au plus près de notre domicile et avec les recommandations de notre ami, nous avons donc fait appel à Sylvain. Le point important était de pouvoir rencontrer physiquement notre CGPTrustindex vérifie que la source originale de l'avis est Google.Pascale HOUDRY17/07/2023J'ai fait appel à Sylvain pour des conseils de placements financiers. Comme je suis novice dans ce domaine Sylvain, avec patience et des mots simples a su m'expliquer et me conseiller sur les différentes solutions adaptées à mon cas. J'ai beaucoup apprécié ses conseils avisés et pertinents mais aussi sa disponibilité et son grand professionnalisme. Je le recommande vivement !Trustindex vérifie que la source originale de l'avis est Google.Bruno Carlier14/07/2023A l'écoute, patient, et objectif... Sylvain est un très bon conseiller. Une palette de propositions larges, au final et après avoir comparé, j'ai retenu une grande partie de ses propositions.
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